CONDITIONS D'UTILISATIONS

Clause 1 : Identification du vendeur Liste Noire (ci-après dénommé « Le site ») est édité par Liste Noire (statut d'auto entrepreneur), numéro de siret  752 246 504 00019 (ci-après dénommée « la marque Liste Noire »). Toutes les commandes effectuées sur le site sont soumises aux présentes conditions générales de vente. La marque Liste Noire se réserve le droit d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes, la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction étant celle figurant en ligne sur le site www.listenoire-paris.com au moment de la commande.

Clause 2 : Loi applicable - Litiges Les commandes sont soumises à la loi française. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et les produits présentés à la vente sont conformes à la réglementation française. Le cas échéant, il appartient au client étranger de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'utilisation du produit qu'il envisage de commander ; la responsabilité de la marque Liste Noire ne saurait être engagée en cas de non-respect de la réglementation d'un pays étranger où le produit est livré. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents. La société se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige.

Clause 3 : Présentation des produits Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées sur les fiches produits. Les photographies n'entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de la marque Liste Noire ne peut être engagée si des erreurs s'y sont introduites. Tous les textes et images présentés sur le site de la marque Liste Noire sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d'auteur et de propriété intellectuelle ; leur reproduction, même partielle est strictement interdite.

Clause 4 : Durée de validité des offres de vente Les produits sont proposés à la vente jusqu'à épuisement du stock. En cas de commande d'un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par email ou par courrier. il lui sera alors possible de remplacer l'article en rupture par un autre article disponible dont le prix est le même que celui de l'article manquant. Dans le cas où aucun remplacement n'est possible, un recrédit du montant de l'article et des frais de port, s’il y en a, sera effectué directement sur la carte bancaire du client. Les commandes en rupture seront expédiées et le montant du ou des l'article(s) indisponible(s) et éventuellement les frais de ports afférents seront recredités directement sur la carte bancaire du client.

Clause 5 : Prix des produits Les fiches produits indiquent les prix en euros toutes taxes comprises, hors frais de port. Les frais de port apparaissent sur l'écran à la fin de la sélection des différents produits par le client. La marque Liste Noire se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.

Clause 6 : Commande En cliquant sur le bouton « Valider» pendant le processus de commande, le client déclare accepter pleinement et sans réserve l'intégralité des présentes conditions de ventes. La marque Liste Noire confirme la commande par email ; cette confirmation reprend notamment tous les éléments de la commande. En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annulée. Les données enregistrées par la marque Liste Noire constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par la marque Liste Noire ; le client peut accéder à cet archivage dans son espace client. La marque Liste Noire n'a jamais accès aux informations confidentielles relatives au moyen de paiement. C'est pourquoi les coordonnées bancaires du client lui seront demandées à chaque nouvelle commande.

Clause 7 : Paiement Le paiement est réalisé en ligne par carte bancaire dans un système sécurisé avec notre partenaire PAYPAL. La Marque Liste Noire se réserve le droit de vérifier auprès des clients les informations communiquées en demandant de fournir un document officiel attestant de l'identité du client et d'un RIB au nom de celui-ci et ce, quelque soit le montant de la commande. En cas de refus du client de fournir les documents demandés, la commande sera annulée sans qu'aucune réclamation ne puisse être opposée.

Clause 8 : Analyse des commandes (Détection de la fraude) Les informations en rapport avec votre commande font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est PAYPAL. Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d'analyse d'une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire.

Clause 9 : Livraison La livraison des produits disponibles est, pour la France métropolitaine, d'environ 6 jours à compter de la réception du paiement. Le risque du transporteur est supporté par l'acheteur qui, en cas de dégât de livraison ou de manquant, devra préciser ses réserves dans les trois jours de la livraison, par courrier recommandé AR adressé au transporteur.

Clause 10 : Relations Clients- Service après vente Pour toute information, question ou réclamation, le client peut adresser un mail au service Relations Clients de la marque : listenoireparis@gmail.com

Clause 11 : Satisfait ou remboursé Le client dispose de sept jours à compter de la livraison pour retourner le produit, les frais de retour étant à sa charge. Il est alors remboursé du montant du produit payé par lui, dans le mois de réception de l'article, par la marque Liste Noire cas de renvoi d'articles, les commandes ayant bénéficiées de la gratuité des frais de port ne seront pas remboursées : un code bon d'avoir (équivalent d'un avoir) du montant des articles sera établit en compensation. Les commandes réglées en partie ou en totalité grâce à un code bon d'achat feront l'objet d'un nouveau code bon avoir en cas de renvoi d'articles. Concernant les commandes bénéficiant d'un code de réduction: · Une commande ayant bénéficié d'une remise sera remboursée par le biais d'un code bon d'avoir, en cas du renvoi partiel de commande. · Un remboursement monétaire ne sera possible que si la commande est renvoyée dans sa totalité. Si un article est renvoyé sans que la procédure de retour de notre site n'ait été respectée, la demande ne sera pas traitée et l'article restera à la disposition du client à la société de livraison. Le site Liste Noire ne procède jamais à des échanges d'articles : le client sera soit remboursé de la somme les articles payés par lui hors frais de port, soit il se verra établir un code bon d'avoir (équivalent d'un avoir) du montant des articles hors frais de port. Toutefois, les produits retournés incomplets, sans emballage d'origine, endommagés ou salis ne sont pas repris.

Clause 12 : Confidentialité des données Les données nominatives fournies par le client ne sont pas diffusées à des tiers ; elles sont, sauf opposition expresse du client, intégrées dans le fichier client de la marque Liste Noire. Les données bancaires ne sont pas accessibles par Liste Noire.com. Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose à tout moment d'un droit d'accès et de rectification. Pour exercer ce droit, il suffit de prendre contact avec le Service Relations Clients de la marque Listenoire-paris.com

LE TRANSPORT DE VOTRE COLIS

Sauf indication spécifique de la part du client lors de sa commande, les conditions générales de livraison sont un envoi par Colissimo ou transporteur, en fonction du pays destinataire, du volume et du poids de la commande.
Les colis sont généralement expédiés sous 48h après réception de votre paiement. Le mode d'expédition standard est le Colissimo suivi, remis sans signature. Si vous souhaitez une remise avec signature, un coût supplémentaire s'applique, merci de nous contacter. Quel que soit le mode d'expédition choisi, nous vous fournirons dès que possible un lien qui vous permettra de suivre en ligne la livraison de votre colis. Les frais d'expédition comprennent l'emballage, la manutention et les frais postaux. Ils peuvent contenir une partie fixe et une partie variable en fonction du prix ou du poids de votre commande. Nous vous conseillons de regrouper vos achats en une unique commande. Nous ne pouvons pas grouper deux commandes distinctes et vous devrez vous acquitter des frais de port pour chacune d'entre elles. Votre colis est expédié à vos propres risques, un soin particulier est apporté au colis contenant des produits fragiles. Les colis sont surdimensionnés et protégés.

Délais de livraison indicatifs
A titre indicatif, les délais moyens totaux généralement constatés correspondant au traitement, à la préparation, au conditionnement, à l’expédition et au transport de la commande sont les suivants :
Une semaine à 10 jours, pour la France, l’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, le Luxembourg, les Pays-Bas.
Environ deux semaines pour les autres pays d’Europe occidentale.
Plusieurs semaines pour les pays d’Europe centrale et orientale et extrême orientale.
Deux à quatre semaines pour les Etats-Unis, le Canada, le Japon, Israël, l’Australie, les pays d’Asie du sud-est.
Plusieurs semaines pour l’ensemble des autres pays du monde.

Responsabilités
La société Liste Noire ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement, en particulier en cas de force majeure, d'incidents informatiques, de perturbation ou de grève des services postaux et moyens de transport ou communication.